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Marques déposées par CARDKEY SYSTEMS
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PEGASYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEGASYS
CARDKEY SYSTEMS

Numéro de dépôt :
93451867
Date de dépôt :
22/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2003

Présentation de la marque PEGASYS

Déposée le 22 janvier 1993 par CARDKEY SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEGASYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est CARDKEY SYSTEMS, domicilié(e) 101 West Cochran Street, Simi Valley, California 93065 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

La marque PEGASYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEGASYS est expirée depuis le 22 janvier 2003.

CARDKEY SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : CARDKEY REFLECTION , SYSTEMATICS


CARDKEY SYSTEMS - 101 West Cochran Street, Simi Valley, California 93065 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Errata - Publication au BOPI 1993-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-48

Inscription le 15 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300037 - Publication au BOPI 2000-05-15

Inscription le 15 mai 2000 - Changement de dénomination n°300036 - Publication au BOPI 2000-05-15

Inscription le 2 avril 1996 - Transmission de propriété n°199728 - Publication au BOPI 1996-04-02

Inscription le 1 juillet 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°160520 - Publication au BOPI 1993-07-01

Inscription le 11 octobre 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°163890 - Publication au BOPI 1993-10-11

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Systèmes d'alarme et de contrôle d'accès; instruments de verouillage de portes; cartes magnétiques et lecteurs de cartes; systèmes d'alarme contrôlés par ordinateur et logiciels pour ceux-ci; systèmes (appareils) de surveillance, appareils anti-vol électriques et électroniques; commandes de minuteries automatiques; transmetteurs de signaux électroniques; appareils électrodynamiques pour la commande à distance de signaux, transmetteurs de signaux électroniques; instruments de localisation de sons; appareils de télévision; appareils électriques radiophoniques; appareils et instruments optiques; appareils de haute fréquence; appareils de détection à ultraviolets; appareils et instruments photographiques, optiques, de mesure, de signalisation et informatiques